Terres d’Argentan Normandie 02 33 12 25 25
Le SPR d’Ecouché-les-Vallées Terres d’Argentan Interco a approuvé l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine valant Site Patrimonial Remarquable d’Ecouché-les-Vallées mis en œuvre dans le cadre des engagements de la commune au titre des Petites Cités de Caractère®. Cet outil d’urbanisme, opposable aux tiers, est destiné à mieux protéger et mettre en valeur le patrimoine architectural et paysager de la commune. Sa mise en place permet à Écouché-les-Vallées de répondre à la charte de Qualité « Petites Cités de Caractère® » en ce qui concerne l’entretien, la restauration et la mise en valeur du patrimoine, et l’embellissement et la requalification des espaces publics. Le 13 octobre 2019, le conseil communautaire a approuvé le SPR d’Ecouché-les-Vallées. Ce dernier est annexé au Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) portant sur l’ancienne cdc des courbes de l’Orne.
Le SPR d’Ecouché-les-Vallées
Terres d’Argentan Interco a approuvé l’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine valant Site Patrimonial Remarquable d’Ecouché-les-Vallées mis en œuvre dans le cadre des engagements de la commune au titre des Petites Cités de Caractère®.
Cet outil d’urbanisme, opposable aux tiers, est destiné à mieux protéger et mettre en valeur le patrimoine architectural et paysager de la commune. Sa mise en place permet à Écouché-les-Vallées de répondre à la charte de Qualité « Petites Cités de Caractère® » en ce qui concerne l’entretien, la restauration et la mise en valeur du patrimoine, et l’embellissement et la requalification des espaces publics.
Le 13 octobre 2019, le conseil communautaire a approuvé le SPR d’Ecouché-les-Vallées. Ce dernier est annexé au Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) portant sur l’ancienne cdc des courbes de l’Orne.
Les pièces sont consultables ci-dessous :
Rapport de présentation
Règlement
Nuancier
Carte des secteurs
Carte des qualités architecturales et paysagères_Secteur A1
Carte des règles de hauteurs des clôtures_Secteur A1
Carte des qualités architecturales et paysagères_Secteur A2
Carte des qualités architecturales et paysagères_Secteur B – zoom 1
Carte des qualités architecturales et paysagères_Secteur B – zoom 2
Carte des qualités architecturales et paysagères_Secteur B – zoom 3
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