PLUi du Pays d’Argentan – Modification simplifiée n°2 [1]PLUi des courbes de l’Orne – Modification simplifiée n°1 [2]PLU intercommunal du Pays d’Argentan – Révisions allégées n°1 et 2 [3]PLU intercommunal du Pays d’Argentan – modification n°1 [4]PLU de Trun – modification simplifiée n°1 [5]PLU de Trun – modification n°1 [6]PLUi de l’ancienne cdc des courbes de l’Orne, AVAP d’Ecouché-les-Vallées et abrogation des cartes communales d’Avoines, d’Ecouché, de Lougé-sur-Maire et de Vieux-Pont [7]
PLUi du Pays d’Argentan – Modification simplifiée n°2
Une procédure de modification simplifiée n°2 du PLUi a été engagée en vue de permettre la réalisation des objectifs suivants :
– modifier certaines dispositions réglementaires pour élargir les possibilités en termes de clôture ;
– corriger l’OAP commerce qui bloque un projet au sein d’un secteur commercial identifié ;
– et clarifier certaines règles pour faciliter l’instruction des autorisations du droit des sols (amélioration de la rédaction, réorganisation de certains articles, etc.).
A ce titre, le projet a fait l’objet d’une procédure de mise à disposition du public, du lundi 19 août 2024 au vendredi 20 septembre 2024 inclus. Aucune remarque n’a été formulée à cette occasion.
Pièces du projet
Note explicative [8]
Avis des personnes publiques associées
Avis MRAE [11]
PLUi des courbes de l’Orne – Modification simplifiée n°1
Une procédure de modification simplifiée n°1 du PLUi a été engagée en vue de permettre la réalisation des objectifs suivants :
– modifier certaines dispositions réglementaires pour élargir les possibilités en termes de clôture ;
– et clarifier certaines règles pour faciliter l’instruction des autorisations du droit des sols (amélioration de la rédaction, réorganisation de certains articles, etc.).
A ce titre, le projet a fait l’objet d’une procédure de mise à disposition du public, du lundi 19 août 2024 au vendredi 20 septembre 2024 inclus. Aucune remarque n’a été formulée à cette occasion.
Pièces du projet
Note explicative [12]
Avis des personnes publiques associées
Avis MRAE [15]
PLUI du Pays d’Argentan – Révisions allégées n°1 et 2
Par délibérations n° CC-2023-095 et CC-2023-096 en date du 13/04/2023, le conseil communautaire d’Argentan Intercom a approuvé les révisions allégées 1 et 2 du Plan local d’Urbanisme du Pays d’Argentan. Ces dernières ont pour objet l’ouverture à l’urbanisation de la zone Actival II ainsi que l’extension d’une zone UZ située route de Putanges à Argentan. Les délibérations peuvent être consultées au siège de la communauté de communes et en mairies de Sarceaux et d’Ecouché-les-Vallées.
Le dossier de Plan Local d’Urbanisme du Pays d’Argentan est tenu à la disposition du public aux jours et heures habituels d’ouverture :
– Au siège de la communauté de commune Argentan Intercom
– Dans les mairies des communes couvertes par le PLUi du Pays d’Argentan
– A la Préfecture
Pièces du dossier
Révision allégée 1
REVISION ALLEGEE 1 – NOTICE DE PRESENTATION [16]
REVISION ALLEGGE 1 – ETUDE LOI BARNIER [17]
REVISION ALLEGEE 1 – REGLEMENT GRAPHIQUE – SARCEAUX [18]
REVISION ALLEGEE 1 – REGLEMENT GRAPHIQUE – FONTENAI SUR ORNE [19]
Révision allégée 2
REVISION ALLEGEE 2 – REGLEMENT GRAPHIQUE – ARGENTAN SUD [21]
REVISION ALLEGEE 2 – REGLEMENT GRAPHIQUE – ARGENTAN NORD [22]
REVISION ALLEGEE 2 – NOTICE DE PRESENTATION [23]
Avis des PPA formulés et l’avis de l’autorité environnementale
AVIS CDPENAF [24]
AVIS CG61 [25]
AVIS MRAE [26]
CHAMBAGRI Argentan Intercom_révision allégée n°1 [27]
CHAMBAGRI Argentan Intercom_révision allégée n°2 [28]
Rapport d’enquête publique
Rapport d’enquête publique [29]
Avis du commissaire enquêteur [30]
PLU intercommunal du Pays d’Argentan – modification n°1
Par arrêté n° A2022-16-URB en date du 24/02/2022, le Président d’Argentan Intercom a prescrit la modification n°1 du Plan local d’Urbanisme Intercommunal du Pays d’Argentan. Cette dernière a pour objet de soutenir la dynamique économique du territoire en réglementant l’implantation des nouvelles activités commerciales. La présente modification est aussi l’occasion de corriger des erreurs matérielles.
A ce titre, le projet a fait l’objet d’une procédure d’enquête publique durant 32 jours, du lundi 23 mai 2022 au jeudi 23 juin 2022 inclus.
Arrêté d’ouverture de l’enquête publique [31]
Pendant la durée de l’enquête publique, le public a pu faire ses observations et propositions :
– Par courrier électronique à l’adresse suivante : urbanisme@argentan-intercom.fr
– Sur les registres d’enquête papiers mis à disposition dans les lieux d’enquête publique, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.
– Par voie postale en adressant un courrier au commissaire enquêteur à Argentan Intercom, service urbanisme, 12 route de Sées – BP90220 – 61205 ARGENTAN.
Le commissaire enquêteur s’est tenu à la disposition du public pour l’informer sur les projets et recevoir ses observations écrites ou orales au siège d’Argentan Intercom, à la mairie de Sarceaux et à la maison cœur de ville d’Argentan selon le calendrier suivant :
– Siège d’Argentan Intercom : Lundi 23 mai 2022 de 9h00 à 11h00 et jeudi 23 juin 2022 de 15h00 à 17h00
– Mairie de Sarceaux : Mardi 31 mai 2022 de 14h00 à 16h00
– Maison coeur de ville d’Argentan : Vendredi 10 juin 2022 de 15h00 à 17h00
Pièces du projet
1. Notice de présentation [33]
2. Orientations d’Aménagement et de Programmation [34]
3. Orientations d’Aménagement et de Programmation thématique Commerce [35]
4 Règlement [36]
7. Plan_Argentan_zoom_lineaire [39]
8. Plan_Sevigny_2000 [40]
9. Plan_Sevigny_5000 [41]
10. Plan_Sevigny_zoom_Ah_A [42]
Documents issues de l’enquête publique
Rapport d’enquête publique [43]
PV de synthèse [44]
Mémoire en réponse [45]
Conclusions du commissaire enquêteur [46]
Le service urbanisme se tient à la disposition du public, pour toute information complémentaire, au siège de la communauté de communes Argentan Intercom, aux jours et heures habituels d’ouverture.
PLU de Trun – modification simplifiée n°1
La présente procédure de modification simplifiée a pour objet la modification du règlement écrit du PLU de Trun afin d’adapter les règles à la vocation de la zone et d’accompagner un projet d’implantation d’entreprise sur la commune.
A ce titre, le projet a fait l’objet d’une procédure de mise à disposition du public durant un mois, du 30 mars 2021 au 30 avril 2021 inclus.
Délibération de mise à disposition [47]
PLU Trun – modification simplifiée n° 1 – note [48]
PLU Trun – modification simplifiée n° 1 – Réglement écrit modifiée [49]
Pendant la durée de la mise à disposition, le public pourra faire ses observations et propositions :
– Par courrier électronique à l’adresse suivante : plutrun@argentan-intercom.fr
– Sur les registres papiers mis à disposition à la mairie de Trun et au siège d’Argentan Intercom, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.
– Par voie postale en adressant un courrier au Président d’Argentan Intercom, service urbanisme, 12 route de Sées – BP90220 – 61205 ARGENTAN.
Le service urbanisme se tient à la disposition du public, pour toute information concernant le projet, au siège de la communauté de communes Argentan Intercom, aux jours et heures habituels d’ouverture.
PLU de Trun – modification n°1
La présente modification a pour objet l’ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AU pour la réalisation d’un lotissement communal en extension de l’actuel lotissement de la sablonnière.
A ce titre, le projet a fait l’objet d’une procédure d’enquête publique durant 30 jours, du 4 février 2021 au 5 mars 2021 inclus.
Arrêté d’ouverture enquête publique [50]
Pendant la durée de l’enquête publique, le public pourra faire ses observations et propositions :
– Par courrier électronique à l’adresse suivante : plutrun@argentan-intercom.fr.
– Sur les registres d’enquête papiers mis à disposition dans les lieux d’enquête publique, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.
– Par voie postale en adressant un courrier au commissaire enquêteur à Argentan Intercom, service urbanisme, 12 route de Sées – BP90220 – 61205 ARGENTAN.
Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public pour l’informer sur les projets et recevoir ses observations écrites ou orales à la mairie de Trun et au siège d’Argentan Intercom selon le calendrier suivant :
– Mairie de Trun : Jeudi 4 février 2021 de 9h00 à 12h00 et Vendredi 5 mars 2021 de 14h00 à 16h30
– Siège d’Argentan Intercom : Vendredi 19 février 2021 de 10h00à 12h00
Les pièces du projet sont consultables ci-dessous :
- Note explicative [52]
- Règlement graphique au 2000 [53]
- Règlement graphique au 5000 [54]
- Orientation d’Aménagement et de Programmation [55]
Les avis des personnes publiques associées sont consultables ci-dessous :
- CCI [56]
- Chambre d’agriculture [57]
- Chambre des métiers et de l’artisanat [58]
- DDT [59]
Le service urbanisme se tient à la disposition du public, pour toute information concernant le projet, au siège de la communauté de communes Argentan Intercom, aux jours et heures habituels d’ouverture.
PLUi de l’ancienne cdc des courbes de l’Orne, AVAP d’Ecouché-les-Vallées et abrogation des cartes communales d’Avoines, d’Ecouché, de Lougé-sur-Maire et de Vieux-Pont
Argentan Intercom élabore un PLUi sur le territoire de l’ancienne communauté de communes de courbes de l’Orne. Il remplacera les différents documents d’urbanisme actuellement applicables dans chaque commune.
Objectifs : permettre un développement équilibré de l’ensemble du territoire, en prenant en compte toutes les thématiques de l’aménagement (espaces agricoles, naturels et forestiers, habitat, environnement, économie, etc.).
A ce titre, le PLUi définit et réglemente l’occupation des sols sur l’ensemble des communes (secteur d’habitat, zone agricole, zones d’activités, etc.) et détermine les droits à construire de chaque parcelle, publique ou privée. Les 2 PLU, et les 4 cartes communales existants restent en vigueur jusqu’à l’approbation du PLUi.
L’enquête publique s’est déroulée du lundi 16 septembre 2019 à 9h00 au mercredi 16 octobre 2019 à 16h00
La commission d’enquête s’est tenue à la disposition du public pour l’informer sur les projets et recevoir ses observations écrites ou orales au siège de la communauté de communes Argentan Intercom et dans les mairies selon le calendrier suivant :
| Sites | Permanences |
| Mairie de Monts-sur-Orne | Lundi 16 septembre de 9h à 11h |
| Mairie d’Écouché-les-Vallées | Lundi 16 septembre de 14h à 17h
Mercredi 2 octobre de 14h à 17h Mardi 8 octobre de 9h à 12h |
| Mairie d’Avoine | Mardi 17 septembre de 14h00 à 15h00 |
| Mairie de Rânes | Mercredi 18 septembre de 9h à 11h
Mardi 8 octobre de 15h à 17h |
| Mairie de Lougé-sur-Maire | Jeudi 19 septembre de 15h à 16h |
| Mairie de Vieux-Pont | Mardi 1er octobre de 11h à 12h |
| Mairie de Boucé | Mardi 1er octobre de 14h à 16h
Jeudi 10 octobre de 15h à 17h |
| Siège d’Argentan Intercom | Mercredi 16 octobre de 14h à 16h |
Documents issues de l’enquête publique
Rapport EP 19 000047-14 PLUI AVAP ex CDC des Courbes de l’Orne [60]
Conclusions et avis EP 19 000047-14 PLUI ex CDC des Courbes de l’Orne [61]
Conclusions et avis EP 19 000047-14 C-C ex CDC des Courbes de l’Orne [62]
Conclusions et avis EP 19 000047-14 AVAP ex CDC des Courbes de l’Orne [63]
Pièces du dossier d’enquête publique
Arrêté d’ouverture de l’enquête publique [65]
Dossier de PLUi
1a.Rapport_de_présentation_Partie_1 [66]
1b.Rapport_de_présentation_Partie_2 [67]
1c.Rapport_de_présentation_Partie_3 [68]
1d.Rapport_de_présentation_Partie_4 [69]
1e.Rapport_de_présentation_Partie_5 [70]
1f.Rapport_de_présentation_Partie_6 [71]
2.PADD [72]
3a.Règlement_écrit [73]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Avoine [74]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Boucé [75]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Ecouché les Vallées [76]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Fleuré [77]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Goulet [78]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Joué du Plain [79]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – La Lande de Lougé [80]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Lougé sur Maire [81]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Montgaroult [82]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Rânes [83]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Saint Brice sous Rânes [84]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Saint Georges d’Annebecq [85]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Sentilly [86]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Sevrai [87]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Tanques [88]
3b.Règlement_graphique_Plan_n°1 – Vieux-Pont [89]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Avoine [90]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Boucé [91]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Ecouché les Vallées [92]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Fleuré [93]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Goulet [94]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Joué du Plain [95]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – La Lande de Lougé [96]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Lougé sur Maire [97]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Montgaroult [98]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Rânes [99]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Saint Brice sous Rânes [100]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Saint Georges d’Annebecq [101]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Sentilly [102]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Sevrai [103]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Tanques [104]
3c.Règlement_graphique_Plan_n°2 – Vieux-Pont [105]
4a.Annexes_1_à_8 [106]
4b.Annexe_9a [107]
4c.Annexe_9b [108]
4d.Annexe_9c [109]
4e.Annexe_9d [110]
4f.Annexe_10 [111]
4g.Annexe_11 [112]
4h.Annexe_12 [113]
4i.Annexe_13_1 [114]
4i.Annexe_13_2 [115]
Bilan de la concertation [116]
Les avis des personnes publiques associées
ARS [117]
CCI [118]
Conseil départemental [119]
Chambre d’agriculture [120]
CMA [121]
DDT [122]
DGAC [123]
DREAL [124]
Etat [125]
P2AO [126]
INAO [127]
avis MRAE [128]
PNR Normandie Maine [129]
RTE [130]
SNCF [131]
CDPENAF [132]
Avoines [133]
Fleuré [134]
Joué-du-Plain [135]
Lougé-sur-Maire [136]
Monts-sur-Orne [137]
Rânes [138]
Sevrai [139]
St Brice sous Rânes [140]
St Georges d’Annebecq [141]
Dossier d’abrogation des cartes communales
Abrogation des cartes communales [142]
- Carte communale d’Avoines :
rapport de présentation [143]
- Carte communale d’Ecouché :
1 Rapport de présentation [144]
1 Rapport de présentation Annexe 1 [145]
1 Rapport de présentation Annexe 2 [146]
2 Plans de zonage A3 [147]
3 Plans paysage et patrimoine A3 [148]
4 Annexes [149]
- Carte communale de Lougé-sur-Maire :
1. Rapport de présentation [150]
2. Plan de Zonage [151]
3. Plan de Zonage Bourg et DPU [152]
4. Contraintes et servitudes [153]
5. Plan des réseaux [154]
6. Bourg EDF-AEP [155]
7. Réseau Assainissement Bourg [156]
- Carte communale de Vieux-Pont :
1 Rapport de présentation [157]
2-1 Plan des contraintes 1 [158]
2-2 Plan des contraintes 2 [159]
3-1 Plan des servitudes d’ utilité publique [160]
3-2 Plan des réseaux EU et AEP [161]
3-3 Plan des réseaux ErDF [162]
4-1 Plan de zonage [163]
Dossier d’AVAP :
Rapport de présentation [164]
Carte des qualités architecturales et paysagères_Secteur B – zoom 3 [165]
Carte des qualités architecturales et paysagères_Secteur B – zoom 2 [166]
Carte des qualités architecturales et paysagères_Secteur B – zoom 1 [167]
Carte des qualités architecturales et paysagères_Secteur A2 [168]
Carte des qualités architecturales et paysagères_Secteur A1 [169]
Secteurs [170]
Règlement [171]
Règles d’hauteur clôtures_Secteur A1 [172]
Bilan de la concertation [173]
Les avis des personnes publiques associées :
PV examen conjoint AVAP [174]
Etat [175]
CRPA [176]
Le service urbanisme se tient à la disposition du public, pour toute information concernant le projet, au siège de la communauté de communes Argentan Intercom, aux jours et heures habituels d’ouverture.
Vous pouvez envoyer vos observations via le registre dématérialisé (https://www.registredemat.fr/plui-courbesdelorne) [177]
ou à l’adresse suivante : plui-courbesdelorne@registredemat.fr